Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMASMART
Monsieur IRENEE GATET

Numéro de dépôt :
4638211
Date de dépôt :
10/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2030
IMASMART de IRENEE GATET

Présentation de la marque IMASMART

Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par monsieur IRENEE GATET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMASMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est monsieur IRENEE GATET domicilié(e) 24 rue du moulin - 69700 - GIVORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMAPLAN, Monsieur IRENEE GATET domicilié(e) 24 rue du moulin - 69700 - GIVORS - France.

La marque IMASMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638211.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMASMART arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

IRENEE GATET a également déposé les autres marques suivantes : IMAPLAN


Monsieur IRENEE GATET - 24 rue du moulin - 69700 - GIVORS - France


IMAPLAN, Monsieur IRENEE GATET - 24 rue du moulin - 69700 - GIVORS - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

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